Assemblée Générale Extraordinaire – Samedi 19 Décembre 2020 à 10h

Cher membre,

Nous avons l’honneur de vous convoquer en Assemblée Générale Extraordinaire le Samedi 19 Décembre 2020 à 10h.

Étant donné le contexte sanitaire et l’incertitude quant au prolongement des mesures de confinement à ce jour, le Cercle 1 n’est pas en mesure de fixer le lieu. Il précise qu’en cas d’impossibilité de tenue physique de l’Assemblée Générale Extraordinaire, cette dernière pourra se tenir à la fois en présentiel et/ou par visioconférence.

Nous mettrons à jour cet article dès que les modalités précises de l’AG seront définies.

L’ordre du jour sera le suivant

  • Rapport du cercle 1 ;
  • Transformation de l’association régie par la loi du 1er juillet 1901 en société coopérative d’intérêt collectif (articles 28 bis et 19 quinquies et suivants de la loi n°47-1775 du 10 septembre 1947) ;
  • Sort des sommes et réserves de l’association ;
  • Adoption des nouveaux statuts ;
  • Admission d’associés et souscription au capital ;
  • Constatation du nouveau capital social et de la valeur des parts sociales ;
  • Constatation de la disparition du statut d’association et de la fin du mandat du cercle 1 (administrateurs) et du bureau à compter du 1er janvier 2021 ;
  • Nomination du Conseil Coopératif de la SCIC ;
  • Décision quant à la rémunération des membres du Conseil Coopératif ;
  • Nomination des réviseurs coopératifs ;
  • Pouvoirs aux fins de formalités de dépôt et publicité.

En raison de l’importance des délibérations qui seront prises, nous comptons sur votre présence. Au cas où vous ne pourriez pas assister à l’Assemblée, nous joignons à la présente une formule de procuration vous permettant de vous y faire représenter.

Télécharger la formule de procuration en cliquant ici

Télécharger la convocation papier en cliquant ici